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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMAC
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DOGGY BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGGY BAG
CAMAC SA

Numéro de dépôt :
95602497
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque DOGGY BAG

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOGGY BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMAC domicilié(e) rue de Milan - Parc d'Activités des Petites Landes - BP 30, 44470 THOUARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER Société CAMAC SA - France.

La marque DOGGY BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGGY BAG est expirée depuis le 7 décembre 2005.

CAMAC a également déposé les autres marques suivantes : KATAYAMA , YASUKI , WEST WOOD , CAMAC , COMME UN ACCORD


CAMAC SA - rue de Milan - Parc d'Activités des Petites Landes - BP 30, 44470 THOUARE - France


Monsieur Gérard GARNIER Société CAMAC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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